Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Colline Saint-Clémy
M. Alain GUINOT

Numéro de dépôt :
4046832
Date de dépôt :
13/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2023
La Colline Saint-Clémy de Alain GUINOT

Présentation de la marque La Colline Saint-Clémy

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par monsieur Alain GUINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Colline Saint-Clémy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Alain GUINOT domicilié(e) 24bis rue Saint Barthélémy - 78300 - Poissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alain GUINOT domicilié(e) 24bis rue Saint Barthélémy - 78300 - Poissy - France.

La marque La Colline Saint-Clémy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Colline Saint-Clémy est expirée depuis le 13 novembre 2023.

Alain GUINOT a également déposé les autres marques suivantes : Baron d'Estang , Les Lys de l'Oratoire , AGVINS , Grands Chais Café , Les Terres de la Fée , Rivoli Café , La Tour du Tableau


M. Alain GUINOT - 24bis rue Saint Barthélémy - 78300 - Poissy - France


M. Alain GUINOT - 24bis rue Saint Barthélémy - 78300 - Poissy - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).